Le guide pratique pour ceux qui ont des toilettes sèches et veulent un assainissement simple, légal et écologique
J’utilise des toilettes sèches sur ma permaculture. Quand il a fallu traiter mes eaux ménagères (douche, vaisselle, machine à laver), je ne voulais pas d’une fosse toutes eaux surdimensionnée pour de l’eau de douche. J’ai choisi le filtre à broyat de bois(FBB) : un système fondé sur la nature, sans béton, sans électricité, réalisable en autoconstruction pour moins de 1 000 €.
Voici comment j’ai fait, étape par étape, en restant conforme à la réglementation.
Étape 1 : comprendre le système
Le filtre à broyat de bois, c’est des tranchées peu profondes creusées dans le sol, remplies de broyat de bois local. Les eaux ménagères arrivent en surface, les bactéries fixées sur le bois épurent l’eau, et celle-ci s’infiltre dans le sol pour nourrir les plantations à proximité.
Ce que j’ai installé :
- 4 tranchées de 3 m de long, 40 cm de large, 30 cm de profondeur
- Remplies de plaquettes d’élagage récupérées chez un élagueur local
- Alimentées en alternance (une par semaine, rotation manuelle)
- Plantations d’arbres fruitiers et haie comestible à proximité immédiate
Surface totale : environ 5 m² (1 m² par équivalent-habitant, minimum 2 m²).
Coût : moins de 1 000 € en autoconstruction (broyat gratuit ou quasi gratuit, tuyauterie PVC basique, quelques heures de pelleteuse).
Temps de chantier : un gros week-end.
Étape 2 : se documenter
Avant de toucher une pelle, j’ai téléchargé le Guide de l’assainissement écologique 2023 publié par l’Écocentre Pierre & Terre et le RAE. C’est le document de référence : fiches techniques, plans types, pas-à-pas du chantier, dimensionnement, choix du broyat, tout y est. Il est gratuit, en PDF, sur pierreetterre.org.
C’est aussi ce guide que j’ai utilisé pour rédiger mon étude de conception (voir étape 4).
Étape 3 : connaître la réglementation
Deux textes à retenir :
L’arrêté du 7 septembre 2009, article 17 : il autorise les toilettes sèches en assainissement non collectif, à condition qu’elles ne génèrent aucune nuisance ni pollution. Les matières doivent être mélangées à un matériau organique et compostées sur la parcelle.
L’arrêté du 30 mars 2023 : il encadre spécifiquement le filtre à broyat de bois dans le cadre du dispositif France Expérimentation. Il fixe les prescriptions techniques (dimensions, matériaux, alternance, protections) et autorise le FBB pour une durée de 5 ans. L’ANSES a donné un avis favorable en 2021. Ce texte est publié au Journal officiel, c’est du solide.
Point important : l’arrêté de 2009 ne prévoit aucun dispositif pour traiter exclusivement les eaux ménagères (sans eaux vannes). Les filières conventionnelles (fosse de 3 m³, filtre à sable de 20 m²) sont conçues pour les eaux usées complètes. Quand on a des toilettes sèches, ces filières sont surdimensionnées et inadaptées. Le FBB comble ce vide réglementaire.
Pour le détail complet de la réglementation, des études INRAE et du programme de recherche OCAPI, j’ai trouvé un dossier avec toutes les sources ici.
Étape 4 : préparer le dossier pour le SPANC
Le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) est compétent pour contrôler les installations. Quand on installe un FBB, il faut lui présenter un dossier. Voici ce que j’ai préparé :
Le formulaire DIDANC (Demande d’Installation d’un Assainissement Non Collectif). C’est le document standard que chaque SPANC utilise. Votre SPANC peut vous le fournir.
Une étude de conception. Le RAE propose un modèle simplifié téléchargeable sur leur site. Il suffit de l’adapter à votre terrain : nature du sol, nombre d’habitants, plan de l’installation avec les cotes, emplacement des filtres par rapport à l’habitation et au puits.
Les pièces justificatives. J’ai joint à mon dossier :
- L’arrêté du 30 mars 2023 (le texte officiel)
- L’avis favorable de l’ANSES
- Le Guide SPANC du PANANC, section 4.6 page 43 (la fiche de contrôle des toilettes sèches, rédigée par le RAE)
- L’étude INRAE de 2020 sur les performances du FBB
Ce n’est pas obligatoire de fournir tout ça, mais ça montre au technicien que le système est documenté, validé scientifiquement et encadré réglementairement. Ça change le ton de la conversation.
Étape 5 : le dialogue avec le SPANC
Soyons clairs : le SPANC n’est pas l’ennemi. La plupart des techniciens ne connaissent simplement pas encore le FBB. C’est nouveau, c’est en phase d’expérimentation, et ils n’ont pas forcément été formés dessus.
Ce qui a fonctionné pour moi :
Arriver avec un dossier complet, structuré, et le présenter comme une installation encadrée par un arrêté ministériel. Pas comme une lubie écolo. Le ton compte : on propose un cadre, on ne demande pas une faveur.
L’argument technique qui fait mouche : les eaux ménagères seules ne représentent que 10 à 20 % de la charge polluante d’un équivalent-habitant standard (étude RAE 2017). Un filtre à sable de 20 m² pour traiter ça, c’est comme utiliser un camion-benne pour transporter un sac de courses.
Faut-il signer une convention avec le SPANC ?
Non, ce n’est pas obligatoire. Le RAE a élaboré un modèle de convention qui peut être proposé au SPANC si celui-ci souhaite formaliser l’autorisation. C’est un outil de dialogue, pas une exigence légale. Certains SPANC l’utilisent pour se couvrir administrativement, d’autres se contentent du contrôle de conception classique. Dans tous les cas, la conformité de votre installation repose sur le respect des prescriptions de l’arrêté du 30 mars 2023 et de l’arrêté de 2009 (pour les toilettes sèches).
Si votre SPANC demande une convention, le modèle est disponible auprès du RAE ([email protected]). Il prévoit que l’installation est considérée comme conforme tant que l’expérimentation nationale est en cours, et que l’usager s’engage à tenir un cahier de vie annuel et à autoriser les visites de contrôle.
Étape 6 : le chantier
Je ne vais pas détailler chaque coup de pelle ici (le Guide 2023 le fait très bien), mais voici les points clés :
Le broyat. Plaquettes d’élagage, BRF, écorces, broyat de palettes non traitées. Éviter les extrêmes : pas de sciure fine (colmatage), pas de bûches (pas assez de surface pour les bactéries). Pas de bois traité ni de bois exotique. J’ai récupéré le mien gratuitement chez un élagueur du coin.
Les tranchées. Creusées dans le sol en place, fond incliné, sans étanchéité. C’est le point crucial : on veut que l’eau s’infiltre dans le sol, pas qu’elle stagne. Largeur entre 20 et 60 cm, profondeur max 40 cm, longueur entre 2 et 5 m.
L’alimentation. Les eaux ménagères arrivent en surface avec une chute d’eau d’au moins 2 cm (pour l’oxygénation). Un simple tuyau PVC avec un coude suffit. Quand on a plusieurs filtres, on alterne l’alimentation chaque semaine (une vanne manuelle ou un système de dérivation).
La sécurité. Un grillage autour des points d’alimentation à l’air libre, et un dispositif de signalement. C’est dans l’arrêté, et c’est du bon sens si vous avez des enfants ou des animaux.
La végétation. Plantez à proximité : fruitiers, haies, petits fruits. Ils profiteront de l’eau traitée qui s’infiltre. C’est là que le FBB rejoint la permaculture : l’assainissement devient productif.
Étape 7 : l’entretien au quotidien
C’est le point fort du système : l’entretien est minimal.
Chaque semaine : changer de filtre en alimentation (tourner la vanne ou déplacer le tuyau). Vérification visuelle rapide. Durée : 2 minutes.
Chaque mois : vérifier le bon écoulement, curer les éventuels dépôts de surface, surveiller la végétation autour.
Chaque année : maintenir le niveau de broyat dans les filtres au niveau du sol. Ajouter du broyat frais si nécessaire.
En cas de colmatage : renouveler le broyat du filtre concerné. L’ancien broyat se composte ou s’épand directement sur la parcelle. C’est devenu du sol riche en humus.
Le cahier de vie. L’arrêté prévoit que l’usager tienne un cahier de vie de l’ouvrage : dates de mise en route, observations visuelles et olfactives, opérations de maintenance. Le modèle est téléchargeable sur le site du RAE. C’est votre preuve de conformité en cas de contrôle.
Ce que la science a démontré
L’INRAE suit le FBB depuis 2020. Les performances mesurées sont solides : 70 à 99 % d’abattement du phosphore, 90 à 99 % de l’ammonium, réduction significative des indicateurs microbiologiques. La conductivité hydraulique sous les filtres est jusqu’à 200 fois supérieure à celle du sol en place, ce qui veut dire que le système améliore l’infiltration au lieu de la dégrader. Et le FBB tolère très bien les variations de charge (quand on part en vacances ou quand on reçoit du monde).
Quatre sites font l’objet d’un suivi approfondi par l’INRAE de Lyon jusqu’en 2026.
